Deux des questions les plus fréquemment posées par nos clients sont les suivantes : "Combien recevrai-je du Régime de pensions du Canada (RPC) ?" et "Quand devrais-je commencer à le recevoir ?". En réalité, il n'existe pas de réponse unique. La complexité des droits au RPC met en évidence la nécessité d'une approche personnalisée de la planification de la retraite et de l'invalidité.

Le danger d'un "RPC typique"

Dans les discussions avec les clients, nous rencontrons souvent l'expression "RPC typique". À vrai dire, le montant typique varie considérablement en fonction des circonstances individuelles, telles que l'historique des revenus, les années de cotisation et l'âge de la retraite. De nombreux Canadiens font des hypothèses lorsqu'ils utilisent l'expression "RPC typique", ce qui a pour effet de gonfler les attentes concernant les prestations du RPC. Ce détail est particulièrement important pour les employés qui envisagent de prendre une retraite anticipée, par exemple à l'âge de 55 ans. En l'absence de cotisations pendant une décennie ou plus, l'impact sur les droits au RPC peut être considérable.

Comprendre les prestations du RPC

1. Qu'est-ce que le RPC/RRQ ? 

Le Régime de pensions du Canada (RPC) et le Régime de rentes du Québec (RRQ) sont des éléments fondamentaux du revenu de retraite des Canadiens. 

Tout travailleur canadien (à l'exception des Québécois, qui disposent de leur propre système de retraite) dont les revenus sont supérieurs au seuil d'exemption de base est tenu de cotiser jusqu'à l'âge de 65 ans et peut cotiser volontairement s'il travaille entre 65 et 70 ans. 

2. Admissibilité au RPC/RRQ

Pour avoir le droit de recevoir des paiements du Régime de pensions du Canada/Régime de rentes du Québec, les employés doivent :

• avoir dépassé leur 59e anniversaire d'au moins un mois ;
• avoir travaillé au Canada et avoir versé au moins une cotisation admissible au RPC/RRQ ;
• souhaitent que leurs versements au titre du RPC/RRQ commencent dans les 12 mois (par exemple, ils présentent leur demande après leur 64e anniversaire s'ils prévoient de prendre leur retraite juste après leur 65e anniversaire).

3. Calcul du RPC :

• Le RPC est conçu pour remplacer environ 25 % du revenu d'avant la retraite, jusqu'à un montant maximum basé sur les cotisations versées au fil des ans ;
• Bien que la calculatrice de Service Canada offre une estimation de base, elle peut être inexacte. Nous recommandons d'utiliser la Calculatrice du revenu de retraite canadienne - Renseignements généraux - Canada.ca, qui permet aux employés de prendre en compte des facteurs nuancés, tels que la retraite anticipée.

En bref, la retraite est une affaire très importante. Les employeurs peuvent aider leurs employés en leur recommandant de revoir leurs cotisations au RPC et de calculer de façon réaliste ce qu'ils sont susceptibles de recevoir - surtout s'ils prennent leur retraite avant 65 ans. Ainsi, lorsqu'ils prendront leur retraite, les nouveaux revenus qu'ils recevront correspondront à leurs attentes et ne les décevront pas.

Nos conseils sont assez similaires en ce qui concerne le RPC et les prestations d'invalidité. Il commence également par :

Comprendre les prestations d'invalidité du RPC :

1. Qu'est-ce que l'invalidité RPC ?

• Le RPC prévoit également des prestations d'invalidité vitales pour les personnes qui ne peuvent plus travailler en raison d'une invalidité sévère et prolongée.
• Pour en bénéficier, les cotisants doivent avoir versé suffisamment de cotisations et présenter un état de santé répondant aux critères du programme.
• Cette prestation peut constituer un filet de sécurité essentiel, garantissant la stabilité financière en période difficile.

La vérité est que la détermination de l'invalidité du RPC est beaucoup plus difficile à satisfaire que celle des demandes d'assurance-invalidité et que la charge de la preuve incombe au demandeur et non au ministre.

2. Admissibilité au régime d'invalidité du RPC 

Pour avoir droit aux paiements du Régime de pensions du Canada/Régime de rentes du Québec, les employés doivent répondre à tous les critères suivants :

• Être âgé de moins de 65 ans et ne pas bénéficier d'une pension de retraite ;
• a versé le montant minimum de cotisations valables au RPC ;
• ont une déficience mentale ou physique qui les empêche régulièrement d'effectuer tout type de travail substantiellement rémunérateur ;
• l'invalidité est de longue durée et d'une durée indéterminée ou risque d'entraîner le décès ; 
• être reconnu invalide conformément à l'article 42(2)a et au règlement 68 tel que défini dans le RPC et la loi sur la sécurité de la vieillesse et rester invalide jusqu'à la décision finale de la demande d'invalidité.

Voici un aperçu de la manière dont la Commission d'appel des pensions traite certains aspects des définitions de l'invalidité au titre du RPC :

• Sévère et prolongée :
• L'employabilité doit être évaluée en tenant compte des circonstances, en particulier de l'âge de la personne, de son éducation, de ses compétences linguistiques, de son expérience de travail et de vie et de son état de santé.
• Pour répondre à la définition d'une invalidité "sévère", le demandeur doit démontrer qu'il a un problème de santé sérieux, mais aussi qu'il a fait des efforts pour obtenir un emploi et qu'il n'y est pas parvenu en raison de son état de santé.
• Capacité et aptitude à travailler "régulièrement" :
• La question est de savoir si le demandeur peut exercer un autre emploi ;    
• l'accent est mis sur la capacité à travailler régulièrement dans le cadre d'un emploi substantiellement rémunérateur, que ce travail soit à temps plein ou à temps partiel. Le travail à temps partiel est considéré comme un travail substantiellement rémunérateur, même s'il n'est pas d'un niveau comparable à celui de l'emploi précédent de l'individu.

Le rôle des employeurs

Retraite

Il est essentiel de comprendre comment les outils de modélisation des retraites - qu'ils soient à prestations déterminées (PD) ou à cotisations déterminées (CD) - peuvent utiliser des hypothèses trop optimistes sur les droits au RPC. Cela peut induire les employés en erreur quant à leur préparation à la retraite et au soutien disponible en cas d'invalidité.

L'invalidité

Les employeurs peuvent également jouer un rôle clé en informant leurs employés sur les prestations d'invalidité du RPC :

• Sensibilisation : Fournir des informations sur l'éligibilité et la manière de demander ces prestations.
• Ressources : Encourager une culture qui aide les employés à calculer avec précision les prestations du RPC auxquelles ils ont droit.

Conclusion

En comprenant le fonctionnement réel du RPC, les professionnels des pensions peuvent mieux soutenir les participants au régime afin qu'ils soient pleinement informés et préparés à la retraite et/ou à une éventuelle invalidité.

Qu'il s'agisse de retraite ou d'invalidité, pour comprendre comment le RPC s'intègre dans un flux de revenu anticipé, il faut examiner en profondeur les deux critères de détermination et leurs calculs individuels. N'oubliez pas qu'en matière de planification de la retraite ou de l'invalidité, "le diable se cache dans les détails".

Ressources :

Boite à outils du programme de Prestations d'invalidité du RPC : 

https://publications.gc.ca/collections/collection_2019/servcan/SG5-101-2018-fra-2.pdf

Si une demande de prestation d'invalidité du RPC est refusée et qu'un employé souhaite faire appel pour un réexamen, le Tribunal de la sécurité sociale du Canada fournit des informations sur la procédure d'appel.

https://sst-tss.gc.ca/fr/votre-appel/appels-lies-prestations-dinvalidite-du-regime-pensions-du-canada

Référence :

Loi annotée sur le régime de pensions du Canada et la sécurité de la vieillesse, 19th Edition

Auteurs : Killeen, Gordon ; James, Andrew

Chau Pham, Directeur principal, CWB Wealth

Chau aide les gens à apprendre à utiliser l'argent comme un outil pour atteindre la sécurité, la flexibilité et la sûreté. Son expérience, sa formation et ses antécédents aident ses clients à atteindre leurs objectifs. M. Chau est titulaire d'une licence en commerce de l'Université de Toronto et est CERTIFIED FINANCIAL PLANNER® (CFP®). Il est également titulaire du titre de Trust and Estate Practitioner (TEP), ainsi que des certificats en stratégie de retraite et en conseils d'investissement avancés de l'Institut canadien des valeurs mobilières. Il est également titulaire d'un certificat de spécialisation en fiscalité américaine du Gies College of Business de l'université de l'Illinois.

Jojo Mitchell, planificatrice financière, CWB Wealth

Jojo enrichit le bien-être financier des cadres d'entreprise et de leurs employés par le biais de séminaires, de webinaires en ligne et de séances de conseil ciblées qui abordent des sujets importants en matière de planification financière. Sa carrière s'étend sur plus de 15 ans et comprend une variété de postes, dont près d'une décennie dans la gestion de patrimoine. Elle est titulaire de plusieurs titres professionnels, dont PFP, CERTIFIED FINANCIAL PLANNER® (CFP®), FCSI et RIS.